Mentions Légales du Site IT2i.fr


Informations éditeur

IT2i
Siège Social : 71 rue du Général Leclerc – 59480 – La Bassée
Téléphone : 03 20 15 12 12
Mail : accueil at it2i.fr

Directeur de la publication

Frédéric Allard
Gérant fondateur de la société IT2i
Adresse : 71 rue du Général Leclerc – 59480 – La Bassée

SIRET : 48104569800042
TVA : FR12481045698

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH :
SAS au capital de 10 069 020 €,
Siège social : 2 rue Kellermann à Roubaix (59100) – France
Téléphone : 0899 701 761

Informatique et libertés

Les formulaires présentés sur ce site internet affiche un astérisque « * » pour préciser les champs obligatoires, les autres champs sont facultatifs. Les informations que vous confiez à travers ce site internet sont destinées à un traitement interne et reste parfaitement accessibles, modifiables, rectifiables ou supprimables sur simple demande. Vos informations ne sont ni revendues, ni louées à des tiers.

Droits d’auteur – Copyright © – Liens
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • citation explicite du site https://www.it2i.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (https://www.it2i.fr) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La création de liens vers www.it2i.fr
Le site www.it2i.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.it2i.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
  • Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Informations légales :

L’intégralité des éléments et des contenus présents sur ce site (images, illustrations, logos, photographies, bases de données,…) constitue une ou plusieurs œuvres numériques, protégé(es) par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, transmission, adaptation, extraction, réédition ou redistribution, intégrale comme partielle, de tout élément ou contenu protégé du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, préalable et écrite de son propriétaire est interdite, sous peine de poursuites judiciaires.

Tous les articles originaux publiés sur ce site sont datés et authentifiés à l’aide de différents sites d’archivage et d’eurodatage utilisés pour établir la preuve de l’antériorité de la mise en ligne d’un contenu.

Aux termes de l’article L.335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon d’œuvres numériques publiées en France ou à l’étranger est une infraction pénale punie au minimum de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.